Vous venez d’acheter une voiture et vous attendez que les autorités vous donnent la carte grise. Celle-ci est primordiale pour circuler librement là où vous le voulez. Ce qui nous intéresse est de savoir si ce certificat d’immatriculation peut servir de justificatif de domicile. Est-ce vraiment faisable ou tout simplement impensable ? Quelles sont les pièces qui pourront servir de justificatif de domicile ? Comment en avoir un si vous en avez besoin ?
Quand la carte grise peut être utilisée comme justificatif de domicile ?
Au cas où vous l’oublieriez, les demandes d’immatriculation des véhicules nécessitent plusieurs documents vu qu’il peut y avoir un changement de titulaire. Parmi les papiers demander figure les justificatifs de domicile et une photocopie de la carte nationale d’identité. Ainsi, la carte grise pourrait servir de justificatif de domicile vu que l’adresse du titulaire du véhicule sera inscrite dedans. Toutefois, cela ne sera pas toujours le cas, car vous ne serez pas obligé de changer la carte grise si par hasard vous opérer un changement de domicile.
La carte grise ne pourra pas être utilisée comme justificatif de domicile si vous avez tendance à déménager vu que l’adresse dans votre certificat d’immatriculation ne pourra pas être modifiée que si vous changez le numéro de la voiture. Par contre, si vous pouvez garantira que vous ne changerez pas de domicile. Alors, la carte grise pourrait servir de justificatif de domicile.
Comprenez alors qu’une carte grise ne pourra pas toujours remplacer un justificatif de domicile. Ainsi, il vous est recommandé de vous informer auprès du demandeur de la pièce afin de vous éviter des problèmes.
Effectivement, certaines institutions ou dossiers n’ont pas besoin de beaucoup de choses pour justifier votre logement. Nous pouvons par exemple citer la nécessité d’un justificatif de domicile pour une activité à court terme.
Quelles sont les pièces pouvant servir de justificatif de domicile ?
Afin de justifier votre domicile et obtenir un numéro d’immatriculation pour la voiture. Quelques pièces justificatives à votre nom et moins de 6 mois vous seront demandés. Il y a alors, la facture de gaz et d’électricité ainsi que celle de l’eau. Celle de votre abonnement internet et de votre téléphone pourrait aussi servir. Viennent s’ajouter à cela une attestation d’assurance ainsi qu’une quittance de loyer ou un titre de propriété selon votre situation.
En cas d’hébergement par un proche, ce dernier doit fournir une attestation d’hébergement avec un justificatif d’identité. Dans ce cas, l’attestation doit être moins de 3 mois. Si vous habitez un hôtel ou un camping, sachez que vous aurez besoin d’une facture complète et dressée par le gérant ou le propriétaire de l’endroit afin de valider votre justificatif de domicile.
D’autres pièces pourront aussi vous servir de justificatif de domicile, mais ils ne seront pas toujours valides. En outre, vous pourriez vous servir d’une pièce officielle délivrée par une autorité étatique compétente. Le mieux est de toujours s’informer si vous ne voulez pas avoir de mauvaises surprises. Cela vous permettra aussi de demander plus d’explication sur certains points. Une personne compétente répondra toujours à vos questions.
Comment obtenir un justificatif de domicile ?
Avant toute chose, vous ne devez pas oublier qu’un justificatif de domicile peut se présenté sous plusieurs formes. Du coup, le nombre de papiers qui vous seront demandés variera en fonction de la situation. Dans certains cas, une déclaration de cession ou un certificat de cession pourrait vous servir tout comme le certificat de conformité. Plus précisément, tout dépendra de votre fonction et de la nature de la transaction que vous ferez. Dans tous les cas, vous ne pourriez avoir une carte grise valide que si le justificatif de domicile est délivré par l’autorité administrative compétente. Vous devriez alors vous rendre auprès du responsable de votre circonscription.
Notons aussi que le justificatif de domicile peut être à la fois demandé par l’administration, mais aussi un organisme privé. Pour ce dernier, vous n’allez pas présenter votre carte grise vu que cela ne sera pas utile. Autrement dit, vous devriez fournir une pièce justificative en bonne et du forme sur laquelle votre domicile actuel est inscrit.
N’oubliez pas qu’une demande de justificatif de domicile doit être déposée par le concerner. Cela est dû au fait que d’autres questions ou pièces seront demandées. Par conséquent, la personne que vous enverrez pour faire la demande pourrait faire n’importe quoi. Notons aussi que la demande peut se faire en ligne. Du coup, vous n’aurez qu’à remplir une fiche électronique et suivre les procédures que vous deviez suivre. Cette option est facile et rapide à réaliser.